Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site et de l'extension Inkluo.
1. Éditeur
Le site et l'extension Inkluo sont édités par :
- Moufid EL AROUI, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise ;
- SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET, après immatriculation] ;
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse de domiciliation] ;
- Courriel : contact@inkluo.com ;
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base).
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Moufid EL AROUI.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
[À COMPLÉTER : nom / raison sociale de l'hébergeur, adresse, et moyen de contact].
4. Propriété intellectuelle
La marque « Inkluo », le logo, le site et l'extension, ainsi que leurs contenus, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété de leur titulaire. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Vous disposez de droits d'accès, de rectification et d'effacement, exerçables à l'adresse contact@inkluo.com.
6. Médiation de la consommation
Conformément au Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Les modalités figurent dans les conditions générales. Médiateur compétent : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur, après adhésion].
7. Contact
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date de mise en ligne].